• Diaporama 1
  • Diaporama 2
  • Diaporama 3
  • Diaporama 4
AccueilMentions Légales

Mentions Légales

Mentions légales

Site internet édité par la commune de Mozé sur Louet
Coordonnées Mairie - 7 rue du 22 juillet 1793 - 49610 Mozé sur Louet
Tél : 02 41 45 31 66 - Fax : 02 41 45 30 13
Courriel : mairie.mozesurlouet@orange.fr

Directeur de la publication : Mme Le Maire, Joëlle Baudonnière

Responsable du site :  Mme Le Maire, Joëlle Baudonnière

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la réglementation, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés). 
La commune de Mozé sur Louet s’engage à ne pas communiquer à des tiers les données personnelles collectées sur ce site.
Conformément à l’article 34 de la loi n° 7817 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de rectification des données qui vous concernent et que vous nous avez communiquées.
Vous pouvez exercer ce droit, soit par courriel (mairie.mozesurlouet@orange.fr), soit en adressant un courrier à :
Le Maire de Mozé sur Louet - Mairie - 7 rue du 22 juillet 1793 - 49610 Mozé sur Louet

DROITS RÉSERVÉS

L’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez. Cet usage est limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier.

Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable.

En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les recommandations ci-dessous :

  • Tous droits de reproduction et de diffusion réservés Mairie de Mozé sur Louet, sauf mention contraire.
  • Les images et schémas figurant sur le site de Mozé sur Louet sont non contractuels et donnés à titre indicatif.
  • Ce site est conforme aux exigences du W3C. Il a été testé sur les logiciels et les plateformes les plus répandus pour consulter Internet. Il est optimisé pour la pluspart des navigateurs connus, sur des postes affichant une résolution de 1024 x 768 pixels.
    Si les pages s’affichent mal, il peut s’agir d’un mauvais réglage de la résolution de votre écran, ou du caractère obsolète de votre navigateur. Pour faire une mise à jour, consultez le site de l’éditeur et installez la dernière version :

Pour Firefox : http://www.mozilla.org
Pour Safari : http://www.apple.com/fr/safari/
Pour Opera : http://www.opera.com/
Pour Chrome : http://www.google.com/chrome/
Pour Internet Explorer : http://www.microsoft.com/downloads/

  • Si le problème persiste, merci de le signaler à notre webmaster en utilisant le formulaire de contact.

CRÉDITS

Photos : Ville de Mozé sur Louet sauf mentions contraires

Création, intégration : Societé Akoufen - 49100 Angers

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La Mairie de Mozé sur Louet est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, photos, vidéos. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de la commune de Mozé sur Louet est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 - 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de l’éditeur du site moze-sur-louet.fr, ainsi que les logos figurant sur le site sont des créations déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Mozé sur Louet est donc prohibée, au sens de l’article L 713 - 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Mozé sur Louet à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

PROPRIETAIRE DU SITE

Mozé sur Louet
7 rue du 22 juillet 1793
49610 Mozé sur Louet
Tél : 02 41 45 31 66
Nous contacter

HEBERGEUR

OVH.COM
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

+33 9 72 10 10 07(Prix d’un appel vers un poste fixe en France)